Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA
/
ORGAVIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGAVIGNE
UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94507944
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2004

Présentation de la marque ORGAVIGNE

Déposée le 15 février 1994 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGAVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA domicilié(e) Siège social: Mairie de Bourges (Cher) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUARD Gérard Secrétariat de l'UNIA, L'Etournière - France.

La marque ORGAVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAVIGNE est expirée depuis le 15 février 2004.

UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA a également déposé les autres marques suivantes : UNIA , UNIA UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE


UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE (UNIA) Association Loi 1901 - Siège social: Mairie de Bourges (Cher) - France


M. DROUARD Gérard Secrétariat de l'UNIA, L'Etournière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; vinaigre; fruits frais; boissons de fruits et jus de fruits; boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.